MENTIONS LEGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site bdcconseil.fr les informations suivantes :

ÉDITEUR
Le site bdcconseil.fr est la propriété exclusive de bdc conseil, qui l'édite.
bdc conseil SAS au capital de 100 000 €
Tél : +33143621212 159 avenue Gallieni 93170 Bagnolet
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny 399 988 765 sous le numéro 399 988 765 000 42
Numéro TVA intracommunautaire : FR 65 399 988 765
Adresse de courrier électronique : contact@bdcconseil.fr
Directeur de la publication : bdc conseil
Contactez le responsable de la publication : contact@bdcconseil.fr 

HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site bdcconseil.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site bdcconseil.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans les mises à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site bdcconseil.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Le site bdcconseil.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site bdcconseil.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans les mises à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site bdcconseil.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : bdcconseil.fr En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Sur le site bdcconseil.fr, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site bdcconseil.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site bdcconseil.fr l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à bdcconseil.fr par email : email du webmaster ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l'utilisateur du site bdcconseil.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du site bdcconseil.fr au propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site bdcconseil.fr. Le site bdcconseil.fr est en conformité avec le RGPD.Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

CRÉDITS, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@bdcconseil.fr. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. L’ensemble du contenu texte et iconographique du site est réalisé par l’agence bdc conseil. Le contenu du book bdc conseil (tome 1) mis en ligne est crédité à sa page 70. Le contenu du book bdc conseil (tome 2) mis en ligne est crédité à sa page 74. Le contenu iconographique de la page bdc rétro2020 a été réalisé par Gérard Rollando, Anne-Claude Barbier et Auber.Photon pour l’agence bdc conseil. Les données cartographiques du plan d’accès sont fournies par Google Maps. Nous utilisons les typographies Suisse Int’l Mono Regular, Suisse Neue Medium et Suisse Int’l Light.



picto mail picto insta picto-linkedin